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Arcelormittal Florange les posts paruent sur le blog

 

Samedi 19 mai 2012

 

Aurélie Filippetti est revenu sur les terres de Florange pour trinquer le champagne de sa nomination au poste de Ministre de la Culture comme elle l’avait promis avec Edouard Martin.

Le premier voyage d’Aurélie Filippetti , bien que non officiel, fut réservé au gars d’Arcelormittal et c’est un vrai signe.

 

Elle annonce  «Arnaud Montebourg, le ministre du Redressement productif, va très rapidement prendre des décisions et faire des annonces sur ArcelorMittal» ce qui est plutôt une bonne nouvelle.

 

Très entourée elle ajoute "Des choses peuvent changer. François Hollande et Jean-Marc Ayrault ont pris des engagements, ils les tiendront. En travaillant avec l'intersyndicale, les élus locaux et les autres pays européens, on peut trouver des solutions"

 

Cependant , Edouard Martin plus pragmatique passe d’abord la pommade en disant "Aurélie, tu fais partie de celles qui nous ont suivis dès le premier jour de notre mouvement. C'est un peu nous qui sommes reconnus à travers ta nomination au gouvernement" . Mais connaissant bien les politiques et tout ce qu’ils peuvent dire en période de campagne il ajoute "On a été le cauchemar de Nicolas Sarkozy. S'il le faut, on sera le tien".

 

De nombreux élus politiques étaient présent lors du passage d’Aurélie Filippetti dont Michel Liebgott notre député ainsi que Philippe Tarillon Président du Val de Fensch.

 

Aurélie avec Michel ont fait claquer les bouteilles de champagne et chacun a trinqué en prévision de jours meilleurs tout en répondant aux nombreux médias présents ainsi qu’aux sollicitations photographiques.

 

J’ai gardé le bouchon de la bouteille qu’Aurélie Filippetti a ouverte en premier….souvenir souvenir…..

 

 

Tout se passe dans la tente

Aurelie-filippetti-arcelormittal-0416.jpg

 

 

Pour savoir ou elle se trouve suivez le micro....

Aurelie filippetti arcelormittal 0418

 

Fais péter la roteuse Aurélie...flou, dommage.....

 

Aurelie filippetti arcelormittal 0431

Aurélie Philippetti entouré de Michel Liebgott député et de Philippe Tarillon Président du Val de Fensch

Aurelie filippetti michel liebgott philippe tarillon arcel

 

Aurelie filippetti michel liebgott arcelormittal 0425

Edouard Martin répond à FR3

Aurelie filippetti edouard martin arcelormittal 0438

 

Aurelie filippetti arcelormittal 0417

 

Vendredi 1 juin 2012

Les Métallos d'ArcelorMittal reçus à l'Elysée, un vrai signe fort.

 

Le flash d'Europe 1 d'Europe 1

 

Arcelor-Mittal : l'intersyndicale à l'Elysée

Le président de la République François Hollande recevra à sa demande l'intersyndicale du groupe sidérurgiste Arcelor Mittal le lundi 4 juin dans la matinée, selon un communiqué de l'Elysée transmis jeudi soir.

Le Président de la République recevra cette délégation en présence du ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg, précise le communiqué présidentiel. Les deux hauts fourneaux de l'aciérie ArcelorMittal de Florange (Moselle), en "arrêt temporaire" depuis l'automne dernier, ne devraient pas être rallumés en juin, avait-on appris mercredi de source syndicale à Metz.

"Une prolongation de l'arrêt temporaire au deuxième semestre pour la filière liquide et le +packaging+ devrait être annoncée au comité central d'entreprise" (CCE) qui se tiendra vendredi à partir de 10H00 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) au siège français du groupe métallurgique, avait précisé Frédéric Weber, l'un des responsables de la CFDT-Florange.

 

 

Donnons une majorité legislative puissante à François Hollande pour lui donner les moyens de sa politique. Cela se traduit localement par  un vote en faveur de Michel Liebgott. 

 

 

Lundi 11 juin 2012

Comme j'ai un métier....j'ai pas pu voir le match et je suis arrivé à la bourre.....tant pis, quelques tof quand même.

 

Vu de loin

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vu de prés

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Y'avait des clowns

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des chanteurs

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et des vedettes éphéméres

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Samedi 21 juillet 2012

Extrait du Blog de M Liebgott.

 

Cependant il y a tant de choses à dire comme par exemple pourquoi la CGC n'a t elle pas été convié. Car si l'on veut s'en sortir il serait temps d'arrêter les petites gueguerres.....

Sauver la Sidérurgie avec ou sans Mittal (RL du 20.7.12)

photo-RL-AM-20.7.12.jpgQuel avenir pour le site sidérurgique de Florange ? Comment maintenir l’usine intégrée avec ou contre la volonté de Mittal ? C’est la question posée par l’intersyndicale, hier, aux élus du Département, de la Région et de l’État.Un geste fort de l’Etat. C’est finalement la même attente qui est partagée par les représentants syndicaux d’ArcelorMittal (CGT, CFDT, FO) et des parlementaires, des élus du Département et de la Région réunis hier, à la mairie de Florange, pour une nouvelle table ronde autour de la situation du site sidérurgique. Une semaine après avoir rencontré le préfet de Région et mis une nouvelle fois sur la table ses craintes de voir disparaître la filière liquide intégrée, l’intersyndicale voulait laisser les pouvoirs publics locaux s’exprimer. Sur la même ligne, Jean-Pierre Masseret (Région) et Patrick Weiten (CG57) ont évoqué ce qui pourrait être la base d’un Pacte territorial réaffirmant la volonté de maintenir la sidérurgie lorraine et européenne avec un élément fort de compétitivité autour du projet Ulcos. « Un front uni en pour défendre Ulcos est aujourd’hui prioritaire », a insisté Patrick Weiten, le président du Département. « Si nous sommes sur le podium à la rentrée, Ulcos permettra de sauver la sidérurgie avec ou sans Mittal. » Mais ce procédé de captage de CO 2, retenu dans la short list des projets susceptibles d’être financés par la Commission européenne (lire RL du 14 juillet), est un serpent qui se mord la queue. Ulcos pourrait sauver les hauts fourneaux mais pour mettre en place ce projet, il faut des installations qui fonctionnent… Et l’arrêt prolongé des hauts fourneaux d’Hayange est bien ce qui alarme depuis bientôt un an. « Qu’est-ce qu’on fait en attendant la mise en place d’Ulcos ? Qu’est-ce qu’on fait si l’Europe dit non ? L’urgence, c’est de redémarrer ! », exhortent les militants de la CGT. Chercher un repreneur « L’Etat doit poser une question simple, savoir ce que veut Mittal », a encore relevé Patrick Weiten. Mais pour beaucoup autour de la table, hier, il n’était plus temps de se poser la question. Pour le député PS Michel Liebgott, « Il ne faut pas se voiler la face. Aujourd’hui, c’est toute la sidérurgie de Mittal en Europe qui est menacée ». Dès lors, la question d’un repreneur est clairement posée. Et au préalable, celle de la loi promise par François Hollande dont l’urgence a été soulignée par tous. « Est-ce qu’il y aura un repreneur ? Quel sera-t-il ? Faudra-t-il envisager une prise de participation de l’Etat ? » Telles sont désormais les questions clairement posées. (article RL) 

 

 

Lundi 23 juillet 2012

Arcelormittal Florange, l'intersyndicale s'est exprimé et les politiques aussi...mais que dit la CFE/CGC sur le sujet. Il est toujours intéressant d'avoir tous les sons de cloches.

 

Florange-site-autonome__1.jpg

 

Florange-site-autonome-1_Page_2.jpg

 

 

Vendredi 27 juillet 2012

Le rapport Faure concernant ArcelorMittal Florange a été rendu public aujourd'hui. C'est un grand soulagement pour beaucoup (et une claque pour certain).

 

Ca ne régle rien en instantané mais cela ouvre de réelle perspective pour le site et avec le soutien affirmé de l'état.

 

Le communiqué de presse du ministére:

 

Remise du rapport sur l’avenir du site de Florange 

 

 

Arnaud MONTEBOURG, Ministre du Redressement productif, a reçu aujourd’hui de Pascal FAURE, Vice-président du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies (CGEIET), les conclusions de la mission sur la filière de l’acier en France et l’avenir du site de Florange qui avait été décidée à la suite de l’audience accordée par le Président de la République à l’intersyndicale de l’usine ArcelorMittal de Florange le 4 juin 2012.

 

La mission a examiné dans un premier temps les évolutions du marché de l’acier en France et en Europe, puis a dégagé les pistes permettant d’assurer un avenir industriel et économique pérenne au site sidérurgique de Florange. La mission s’est déroulée dans un esprit de dialogue constructif avec l’ensemble des parties prenantes. Chacun des acteurs, et notamment les salariés et leurs organisations syndicales (CFE-CGC, CFDT, CGFT et FO), les élus et la direction du groupe, a pu faire valoir ses attentes et ses propositions.

 

Les conclusions de l’étude ont été présentées lors d’une réunion rassemblant les élus lorrains Patrick WEITEN, Président du Conseil Général de Moselle, Michel LIEBGOTT, Député-Maire de Fameck, Gisèle PRINTZ, Sénatrice de Moselle, Jean-Marc TODESCHINI, Sénateur de Moselle, Premier Questeur, et Gérard TERRIER, Député-Maire de Maizières-lès-Metz, ainsi qu’une délégation intersyndicale CFDT, CGT, FO et CFE-CGC, associant des représentants syndicaux du site de Florange et du niveau national.

 

Pour relever ces défis, le rapport met en évidence les atouts du site intégré de Florange, idéalement localisé par rapport à ses grands clients, notamment automobiles, et qui se distingue par la technicité des aciers à haute valeur ajoutée produits par ses chaines à froid, fruits des innovations du centre de recherche et développement voisin de Maizières-lès-Metz.

 

Le rapport souligne la nécessité de préserver la compétitivité du site qui repose largement sur le maintien de sa performance industrielle, notamment dans ses activités à froid. Pour cela, un plan d’investissement rapide et significatif s’impose sur le site de Florange. L’avenir du site ne peut se jouer uniquement sur le projet ULCOS, compte tenu des incertitudes qui l’entourent en dépit du fort soutien dont il fait l’objet.

 

 

Le Ministre a rappelé sa volonté de clarifier rapidement la situation du site de Florange afin de dissiper le climat d’incertitude anxiogène entretenu depuis maintenant plusieurs années, au détriment de la bonne marche du site, de ses salariés, des sous-traitants, et de tous les acteurs locaux.

 

Par suite, sur la base du rapport qui lui a été remis, le Ministre va très rapidement engager un dialogue stratégique avec les dirigeants d’ArcelorMittal pour s’assurer qu’un tel projet de développement du site s’inscrit bien dans la stratégie du groupe. Si ce dialogue ne permettait pas d’aboutir à une solution permettant de concilier les intérêts du groupe et ceux des différentes parties prenantes, aucune hypothèse alternative ne serait alors exclue pour assurer la pérennité industrielle du site.

 

Michel Liebgott s 'exprime sur le sujet :

 

Comme convenu arnaud Montebourg a réuni autour de lui l'ensemble des organisations syndicales et les parlementaires qui ,autour de lui et du conseil général des mines(mission Faure)auront à construire le projet susceptible de conforter l'ensemble du site intégré de Florange,avec ou sans Mittal.le volontarisme du ministre du redressement productif est conforme aux engagements pris par le candidat aujourd'hui président et les parlementaires,dont je suis,qui ont déposé le projet de loi permettant la reprise d'un site rentable.Des semaines studieuses en perspective et sans doute une nouvelle réunion de travail en septembre.Toute notre énergie doit dorénavant être mobilisée pour ,en Lorraine, mais aussi en France et en Europe,maintenir voire regagner des parts de marché dans les secteurs industriels les plus stratégiques,comme la sidérurgie.des industriels nouveaux,ainsi que ceux déjà présents sont invités à se mobiliser,ainsi bien sur que les états et les collectivités territoriales.Bien entendu nous poursuivons parallèlement notre mobilisation pour le projet ULCOS.Rien, bien sur n'est définitivement réglé ce soir,mais une stratégie est arrété pour que perdure la sidérurgie lorraine et que soient recherchés les 400 à 500 millions d'euros qu'il faut investir dans les 5 ans qui viennent sur le site.Merci encore aux responsables syndicaux qui etaient présents à cette réunion de travail,ainsi qu'aux élus,sénateurs,g.Printz et jm Todeschini,mon collègue député ,g.Terrier,ainsi que p.Weiten,président du conseil général.

 


 

Compte rendu de la rencontre par Edouard Martin

 

Le Ministre Arnaud Montebourg n'est pas disposé à laisser Mittal condamner Fmorange !
Dans le cadre de la mission Faure, mandaté par le Ministre, pour rechercher les pistes nécessaires à pérenniser le site intégré de Florange, les syndicats ont été reçu aujourd'hui pour en connaître les conclusions.
Il ressort dans les conclusions du rapport que Florange (site intégré) est viable, rentable et stratégique pour l'industrie française. Le Ministre préconise 3 scénarios pour maintenir le site et pour le pérenniser.
1) un dialogue stratégique va se tenir entre l'Etat français (Président de la République et le Ministre) et la famille Mittal. Ils vont tenter de convaincre l'actionnaire principal d'investir afin d'assurer un avenir au site intégré (cela devrait se faire rapidement)
2) si l'actionnaire refuse, la loi est prête, elle sera déposée rapidement et Florange sera retiré du Groupe afin de le rendre autonome, recherche d'un pôle d'actionnaires
3) recherche d'un partenaire industriel qui devra venir avec un projet industriel et de développement industriel.
Le ministre affirme qu'il n'est pas question de laisser Mittal condamner Florange.
Ce que nous pouvons retenir de cette rencontre c'est, enfin, que le politique veuille s'approprier la politique industrielle indispensable aux territoires et à la France. Nous notons aussi, et c'est très bien, que des élus de l'opposition soutiennent ce projet de loi. Le Ministre s'est engagé à nous revoir première quinzaine de septembre afin de nous faire un point d'étape. De l'avis de tous, il est effectivement urgent de sortir de cette trop longue période d'incertitude qui pèse sur le personnel. Il faut donner une visibilité positive.
Sans tirer des plans sur la comète, les syndicats et élus présents sont plutôt rassurés de la volonté politique affichée par le Ministre pour sauver et pérenniser Florange. C'est de bon augure, c'est encourageant mais cela ne doit pas nous laisser baisser la garde. C'est grâce aux multiples actions menées, par vous toutes et tous, depuis des mois que nous avons réussi à avoir l'écoute des élus et de l'Etat. Ne flanchons pas, le combat continue!!!!

 

Et pour finir les premiéres expressions des syndicalistes présents (extrait AFP).

 

"Il faut que les choses aillent très vite", a réagi en écho François Pagano (CFE-CGC) : "humainement, pour les salariés car ils sont usés, et industriellement car les outils sont à l'arrêt depuis des mois et puis, sortir 5-6 millions pour une filière à l'arrêt, ça ne peut plus durer".

Les syndicats se sont dits "satisfaits" du rapport, à l'instar d'Edouard Martin (CFDT) qui "craignait un essoufflement du gouvernement sur le dossier". "Nous sommes désormais sûrs que le gouvernement a les mêmes priorités que nous: de lever les incertitudes et de travailler pour convaincre Mittal de se positionner - soit il investit, soit il délaisse la filière sidérurgique", renchérit M. Pagano. Pour Yves Fabbri (CGT), "c'est le troisième rapport qui arrive à la même conclusion, on est très satisfait, reste maintenant à voir quelle sera la volonté politique".

A l'unisson, les syndicats par ailleurs ont rappelé leur attachement à l'idée d'un projet de loi obligeant un industriel se désengageant d'une usine à la céder, en cas d'offre de reprise.

 

Mardi 31 juillet 2012

Arcelormittal, voici la synthése officielle  du rapport Faure.  Le rapport complet fait 101 pages et je vais prendre le temps de le lire (déja commencé) . Car jusqu'a présent , à part quelques phrases de ci de là on ne savait pas trop ce qu'il y avait dans ce rapport.

 

Et finalement quand on commence à le lire l'on se rend compte que que l'on nous raconte que ce que l'on veut bien nous dire sur ce rapport.

 

Dans la synthése , je vous conseille de bien lire le dernier paragraphe, il n'est pas là pour rien....et si il fait partie de la synthése c'est que cela a son importance.

 

Je conseille vivement au Maire d'Algrange de lire cette derniére partie ça lui évitera peut être de continuer dans son erreur de faire un boulodrome couvert (inutile, pharaonique, dispendieux et impopulaire) sur la ville et de penser d'abord à la population ainsi que sur le projet qu'il faut pour lui assurer un avenir....à moins que l'avenir vu par notre maire se limite à la pétanque !

 

Evidement, cette derniére partie s'adresse aussi plus largement à nos politiques Lorrains, tous sans exception.

 

Maintenant faisont confiance à ceux qui ont été convié à Paris (et même à ceux qui n'y était pas) pour faire avancer les choses....on en reparlera !

 

LA FILIÈRE ACIER EN FRANCE
ET
L’AVENIR DU SITE DE FLORANGE

Rapport remis à
Monsieur Arnaud MONTEBOURG
Ministre du Redressement productif
par
Monsieur Pascal FAURE
Vice-président du Conseil général de l’économie,
de l’industrie, de l’énergie et des technologies
27 juillet 2012

 

arceloittal-rapport--faure-synthese-Page_4.jpg

 

arceloittal-rapport--faure-Synthese-Page_5.jpg

 

Mardi 28 août 2012

Arcelormittal  Florange, la journée de mardi refléte bien le méli mélo entre les infos.

 

L'impression de ne pas savoir si c'est de l'info ou de l'intox est forte. Le journal (Républicain Lorrain ) annonce des investissements avec une interview de la CFE/CGC qui se félicite de cette annonce...et.....en opposition les syndicats (CFDT/FO/CGT) claque la porte en criant au mensonge....

 

Qui croire?

 

D'un coté le journaliste dont on peut croire qu'il a croisé ses informations ou alors les syndicats qui sont dans la place et qui sont au contact.

 

Moi, j'avoue que je ne sais pas. La ligne de production "Usibor " par contre elle est bien réelle, aucun ne dit le contraire. Le désaccord porte surtout sur la soudeuse laser et sur la mise en place d'une cinquième équipe apparement si l'on s'en référe à l'interview de FR3

 

En tout cas, ce genre de truc ça ne fait qu'amplifier le doute chez les employés d'Arcelormittal sur la réalité ou non du combat à mener....et en cas de doute il est bien connu que les gens s'abstiennent de bouger pour ne pas se faire remarquer .

 

en tout cas , c'est pas facile d'y retrouver ses petits...la suite nous éclairera peut être ?

 

Edit de ce mercredi matin: L'éclairage est venu rapidement, la cinquième équipe n'est pas pour l'instant requise et la soudeuse en est au stade de l'analyse du besoin et de la technologie adapté.

Donc +1 pour l'intersyndicale

Cela ne veut pas dire qu'il n'y aura pas de soudeuse ni de 5 éme équipe dans le futur, mais pour l'instant ils ne sont pas là.

 

l'article du RL ayant mit le feu aux poudres.

 

arcelormittal-rl-feu-aux-pourdres-.jpg

 

La réponse par le tract de l'intersyndicale CFDT/FO/CGT

 

intersyndicale-rl-n.jpg

 

Samedi 22 septembre 2012

Arcelormittal,  L'on peut déja voir sur le site de M Liebgott quelques infos ( c'est ici ) mais surtout le plus intéressant c'est le texte de loi proposé qui est à étudier .

 

Ce texte de loi qui sera proposé au parlement par les Socialistes au plus tôt le voici (les syndicats l'on eu aussi ):

 

 

Texte actuel de la proposition de loi tendant à garantir la poursuite de l'activité des établissements viables

 

PROPOSITION DE LOI tendant à garantir la poursuite de l’activitÉ
des Établissements viables

Exposé des motifs 

En février 2012, le député M. François Hollande déposait une proposition de loi visant à garantir la poursuite de l’activité des établissements viables. Aujourd’hui, apporter cette garantie, c’est répondre à un engagement du Président de la République.

Le constat dressé en février 2012 est toujours d’actualité. La désindustrialisation de notre pays s’est accrue de manière massive et inquiétante depuis dix ans. Elle constitue un drame économique, social et territorial, la perte d’un savoir-faire et d’une culture ouvrière, et une dure atteinte au réseau des TPE-PME sous-traitantes. Or il ne saurait y avoir de reprise économique durable sans rebond productif et sans une politique industrielle innovante et volontariste. Chaque emploi industriel génère en effet 3 emplois induits alors que ce ratio est bien moindre dans les services. L’industrie n’est pas le symbole d’une économie du passé, c’est le levier de la croissance à venir ; elle doit être de toutes les priorités de politique publique. Dans ce cadre, le refus d'un groupe sur le départ de rendre possible une reprise par crainte de voir s'installer un concurrent est une réalité choquante et, hélas, de plus en plus fréquente. La logique des grands groupes industriels est celle de l’optimisation de leurs profits, de maximisation des dividendes, parfois au détriment des besoins de la collectivité : dans ce cas, la puissance publique doit intervenir fortement pour préserver l’intérêt général menacé par des fermetures de sites qui risquent de déstructurer le tissu industriel local et national.

Une entreprise qui envisage la fermeture d’un site industriel au sein de son groupe doit avoir non seulement l’obligation d’examiner les procédures de reprise qui lui sont soumises, mais aussi l’obligation de céder ce site si l’une des offres proposées reçoit la validation du Tribunal de commerce et un avis positif des instances représentatives du personnel.

La proposition de loi de M. François Hollande avait pour objet d’organiser la mise en œuvre de cette obligation. Elle prévoyait que, lorsqu’une entreprise envisage de mettre fin à l’exploitation d’un site ou d’une activité, le tribunal de commerce nomme un mandataire chargé de trouver un repreneur.  Lorsque le mandataire estime que des offres pertinentes, au regard de l’impact sur l’emploi et de la valeur économique du site ou de l’activité cédée, ont été faites et que l’entreprise n’en a accepté aucune, le tribunal de commerce peut imposer la cession forcée du site ou de l’activité suivant une procédure calquée sur la liquidation judiciaire.

La présente proposition de loi reprend pour l’essentiel ce dispositif en introduisant deux modifications.

La première modification renforce les garanties de constitutionnalité entourant la procédure aboutissant à une cession forcée prévue à l’article 1er. Il s’agit de s’assurer que cette procédure ne porte pas atteinte au droit de propriété et à la liberté d’entreprendre. Le droit de propriété est garanti par l’article 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et la liberté d’entreprendre découle de son article 4.

Mais des limites peuvent leur être apportées pour des motifs d’intérêt général. En l’occurrence, l’obligation de céder un site peut être justifiée, dans certaines circonstances, par la sauvegarde de l’emploi, qui constitue un objectif de valeur constitutionnelle. Comme le proclame l’alinéa 5 du préambule de la Constitution de 1946, « chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi ».

Quatre dispositions nouvelles sont introduites pour garantir la constitutionnalité du texte :

- pour mieux protéger le droit de propriété et éviter que l’obligation de céder ne conduise à une spoliation, le tribunal de commerce s’assurera que le prix de cession de l’offre retenue représente une juste indemnisation ;

- pour mieux protéger la liberté d’entreprendre, le président du tribunal de commerce sera chargé d’apprécier que la procédure de cession forcée n’est pas de nature à désorganiser l’entreprise et qu’elle n’empêchera pas son développement ;

- pour s’assurer qu’un motif d’intérêt général justifie bien dans chaque cas l’atteinte au droit de propriété et à la liberté d’entreprendre, le tribunal de commerce vérifiera que l’offre retenue présente des garanties suffisantes en termes d’emploi ;

- enfin, pour apporter toutes les garanties procédurales nécessaires,  l’ensemble de la procédure sera placé sous le contrôle du tribunal de commerce.

L’article 2 de la proposition de loi initial n’est pas modifié.

Un article 3 est introduit pour encourager la reprise de sites ou d’activités par des sociétés coopératives. Aujourd’hui, les sociétés coopératives disposent d’avantages fiscaux à condition que les tiers disposent de moins de la moitié du capital. Or en cas de reprise de site ou d’activité, les employés n’auront souvent pas les moyens de financer seuls le rachat. Des investisseurs extérieurs seront alors nécessaires. C’est pourquoi il est proposé de permettre aux sociétés coopératives qui, seraient créées pour reprendre un site ou une activité, de bénéficier de ces avantages fiscaux, pour une période de cinq ans.

PROPOSITION DE LOI

Article 1er

Après le titre Ier du livre VI du code de commerce, il est inséré un titre Ier bis ainsi rédigé :

« Titre Ier bis :

« De la cession de sites ou d’activités »

« Art. L. 613-1. – L’entreprise qui envisage de mettre fin à l’exploitation d'un de ses sites ou de l’une de ses activités doit en informer le président du tribunal de commerce territorialement compétent. Cette information a lieu dans les deux jours suivant la première réunion du comité d’entreprise tenue en application des dispositions du chapitre III du titre III du livre II de la première partie du code du travail et de l’article L. 2323-15 du même code. À défaut, le président du tribunal de commerce peut être saisi par le comité d’entreprise.

« Lorsqu’il estime que la reprise du site ou de l’activité concernée n’est pas de nature à désorganiser l’activité de l’entreprise, le président du tribunal de commerce informe l’entreprise de son obligation de rechercher un repreneur.

Dans l’hypothèse où l’entreprise n’a pas trouvé de repreneur dans un délai déterminé par décret, il procède à la nomination d'un mandataire chargé de la recherche d'offres de reprise du site ou de l’activité en lien avec l'entreprise cédante. Les offres soumises au mandataire doivent remplir les conditions définies à l’article L. 642-2 du présent code.

« Art. L. 613-2. – L'entreprise a l'obligation d'examiner de bonne foi l'ensemble des offres de reprise qui lui sont présentées.

« Art. L. 613-3. – Le comité d'entreprise peut recourir à l’assistance d’un expert ad hoc pour apprécier la validité des offres de reprise. L’expert remet au mandataire désigné par le président du tribunal de commerce un rapport d'évaluation de ces offres.

« Art. L. 613-4. – Dans l’hypothèse où l’entreprise n’a donné suite à aucune offre de reprise, dans un délai déterminé par décret, le mandataire désigné par le président du tribunal de commerce peut être saisi par le comité d’entreprise ou par tout candidat afin qu’il se prononce sur la pertinence des offres.

« Le mandataire apprécie la pertinence des offres au regard de leur capacité à assurer le plus durablement l'emploi attaché à l'ensemble cédé et de l’adéquation de leur prix à la valeur économique de ce dernier. Il tient compte de l’avis du comité d’entreprise, accompagné le cas échéant du rapport d’évaluation des offres, et de l’autorité administrative. Il invite l’entreprise cédante à accepter l’une des offres qu’il estime pertinentes.

« Art. L. 613-5. – Lorsque le mandataire a estimé qu’au moins une offre était pertinente et que l’entreprise refuse d’en accepter une, le tribunal de commerce peut prononcer la cession du site ou de l’activité dans les conditions définies au chapitre II du titre IV du livre VI du présent code, après avoir vérifié que les prix de cession proposés dans les offres que le médiateur a estimées pertinentes correspondent à une juste indemnisation pour l’entreprise cédante et qu’elles offrent des garanties suffisantes en termes de protection de l’emploi. Seules les offres satisfaisant ces conditions sont retenues au cours de cette procédure.

« Art. L. 613-6. – À défaut de comité d’entreprise, le ou les délégués du personnel exercent les prérogatives qui lui sont confiées par le présent titre.

« Art. L. 613-7. – Le mandataire doit avoir la qualité d’administrateur judiciaire, de mandataire judiciaire ou d’expert en diagnostic d’entreprise. »

Article 2

Le code du travail est ainsi modifié :

1° Après l’article L. 1233-33, il est inséré un article L. 1233-33-1 ainsi rédigé :

« Art. L. 1233-33-1. – Lorsque l’employeur envisage la fermeture d’un site ou d’une activité, le comité d’entreprise est informé tout au long de la procédure des offres de reprise reçues par l’entreprise dans le cadre des dispositions du titre Ier bis du livre VI du code de commerce. »

2° L’article L. 1233-34 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« La mission confiée à l’expert-comptable peut également comporter l’évaluation des offres de reprise mentionnée à l’article L. 613-3 du code de commerce. »

3° L’article L. 1233-62 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

« 7° La cession du site ou de l’activité concerné par le projet de licenciement. »

Article 3

À l’article 26 bis de la loi n° 78-763 du 19 juillet 1978 portant statut des sociétés coopératives ouvrières de production, les mots : « à l'exception de celles dont la majorité du capital », sont remplacés par les mots : « sauf en cas de création d’une coopérative ouvrière visant à reprendre l’exploitation d’un site ou d’une activité dans les conditions prévues au titre Ier bis du livre VI du code de commerce, pendant une période maximale de 5 ans à compter de cette création, et, sans limite de temps, lorsque la majorité de leur capital »

 

 

Arcelormittal , documentaire de Jean claude Poirson "A la vie ou à la mort" sur le mouvement de gréve et le combat de siderurgistes.

 

 


Arcelor a la vie ou a la mort! par littleboy57100

 


Arcelor a la vie ou a la mort! par littleboy57100

 

 

Mardi 25 septembre 2012

Arnaud Montebourg viendrait jeudi à Florange voir les syndicats, pour quelles annonces ????

 

Communiqué de presse de Michel Liebgott Député PS de la circonscription.

 

Communiqué de presse envoyé le 25/09/12

  

 

Le Ministère du Redressement Productif mène depuis quelques semaines une négociation compliquée avec la direction d’ArcelorMittal pour trouver une solution à la situation inacceptable dans laquelle se trouve le site intégré de Florange, à l’arrêt depuis 1 an, employant plus de 3.000 salariés dont près de 2.000 sont concernés par le chômage partiel.

Depuis plusieurs jours, l’intersyndicale multiplie les actions et souhaite obtenir des informations à propos de ces négociations. Elle s’impatiente légitimement alors que le Ministre du Redressement Productif, Arnaud Montebourg, m’annonçait il y a peu, vouloir apporter des éléments concrets et les expliquer directement aux salariés en venant les rencontrer sur place.

Aujourd'hui, juste avant les questions d'actualité à l'Assemblée Nationale, il m'a personnellement indiqué que ce déplacement, prévu initialement pour mardi, a dû être reporté de deux jours compte tenu de l'âpreté des discussions et des négociations avec le groupe ArcelorMittal, tant sur la partie chaude que sur la partie froide du site. Arnaud Montebourg m'a donc bien confirmé qu'il serait ce jeudi à Florange pour rencontrer les organisations syndicales.

Par ailleurs, j’ai appris hier que le Secrétariat Général de l’Elysée avait programmé une rencontre entre François Hollande et Lakshmi Mittal ce vendredi à Paris. Même si cela n'est pas officiellement confirmé par l'Elysée et par le Ministre du Redressement Productif, c’est là une information très importante. Elle montre que la question de l’avenir du site ArcelorMittal de Florange va être désormais traitée au sommet de l’Etat et que le dénouement devrait en conséquence être rapide.

C’est en tout cas ce que je souhaite et demande depuis plusieurs jours car il est impossible de laisser dans l’attente des salariés sans repères et dans le désespoir, comme il est inconcevable de laisser à l’abandon des outils de production qui, pour certains, frôlent à présent l’obsolescence. A force d’attendre, c’est y compris la solution de la reprise qui pourrait être fragilisée. Mais peut-être est-ce là l’objectif d’ArcelorMittal qui visiblement cherche à gagner du temps !

 

 

Mercredi 26 septembre 2012

 

Arcelormittal fait un CCE  extraordinaire le lundi 1 octobre. L'ordre du jour est laconique comme vous pouvez le constater ci dessous.

 

Montebourg vient ce jeudi à Florange, je me demande bien ce qu'il va annoncer, surtout que Mittal ne voit que F.Hollande que le lendemain et que le CCE est lundi.

 

Faut dire qu'il ne sont plus que la phase finale d'un long processus et que les négociations sont finis. Maintenant c'est de la com' , montebourg/Hollande-mittal/CCE.

 

 

Le journal "le Monde" apporte des infos intéressantes dont on n'entend pas beaucoup parler ici. Voici une court extrait de l'article dont vous pouvez lire la totalité sur leur site (le monde ) :

 

ArcelorMittal a surtout indiqué, qu'il refusait de la vendre à un repreneur, torpillant l'espoir syndical de voir les collectivités locales participer à la relance d'un "mini Cockerill" – groupe sidérurgique fondé en Belgique au début du XIXe siècle et racheté en 1998 par Usinor, lui-même absorbé par Arcelor en 2006.

S'appuyant sur un rapport du bureau d'expertise français Syndex, M. Marcourt avait évoqué l'hypothèse de créer un petit groupe sidérurgique indépendant, qui aurait nécessité l'injection de 300 millions à 1 milliard d'euros et la cession des outils de production par ArcelorMittal.

Or, si le sidérurgiste s'y refuse, il a aussi prévenuqu'il n'achètera jamais de la fonte produite à Liège et interdira à ses sous-traitants de le faire ! De plus, ArcelorMittal a confirmé, lors de cette réunion, que si les négociations sur le plan social à Liège n'aboutissaient pas rapidement avec les organisations syndicales, il remettrait en cause un plan d'investissements de 138 millions d'euros pour la "phase à froid" de Liège, c'est-à-dire la transformation de l'acier (laminoirs,etc.), où plus de 2 000 métallos sont encore employés.

 

 

ET selon le journal "Libération" les HF ferment et l'Etat aurait quelques mois pour trouver un repreneur .....et quand à la reprise relire l'extrait du "Monde " ci dessus .

 

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Jeudi 27 septembre 2012

Arcelormittal, résumé de la rencontre entre les syndicats , les élus et le ministre du redressement productif Arnaud Montebourg:

 

 

Rencontre OS de Florange avec le ministre Montebourg
 
Dans l'après-midi une rencontre François HOLLANDE et L MITTAL a eu lieu mais aucune info sur les propos qu'ils ont tenus
 
Le ministre a dit d'emblée que c'est MITTAL seul qui prendra la responsabilité de ses annonces qui auront lieu lundi 1er octobre lors d'un CCE extra à Paris
 
Le gouvernement exige que si la volonté de Mittal est d'arreter la filiére liquide :
 
- qu'il inclut la cokerie dans l'offre de reprise pour un éventuel repreneur .
-qu'il investisse dans le train à chaud et l'aval pour une enveloppe de 150 à 170 millions d'euros
-qu'il garantisse des investissements de maintenance sur 5 ans
 
Par ailleurs le gouvernement est conscient que Mittal ne voudra pas céder le froid et qu'il n'existe aucun mécanisme d'expropriation car la volonté de l'ensemble des OS est de préserver dans la mesure du possible un site intégré .
Le ministre rappelle que le gouvernement ne traite pas ce dossier sur le plan social mais uniquement sur le volet économique .
Le ministre estime que le projet de loi ( obligation de ceder à un repreneur ) en cours fera la différence dans le traitement du cas de Florange par rapport à ce qui se passe en Belgique, tout en étant bien conscient que le Groupe AM ne veut pas céder une partie de son activité pour des raisons stratégiques.
Quant à une prise de participation de l'Etat dans un schéma de partenariat avec un éventuel repreneur, le Ministre rappelle que l'état n'est pas forcement un bon actionnaire. Le passé nous l'a démontré.
 
Le Ministre confirme que Mittal souhaite investir dans l'aval et que le mieux est de trouver un point d'entente pour la phase liquide incluant la cokerie.
 
Le ministre déclare en conclusion qu'il ne fait aucune promesse mais que l'état est un allié des salariés de Florange .
 

 

La vidéo du discours de Montebourg

 

 


Montebourg : ArcelorMittal "portera seul la... par BFMTV

 

 



Montebourg à Florange : "je ne suis pas venu... par BFMTV

 

 

L'ARDENAIS écrit

Florange: Montebourg estime que le "bras de fer commence" avec Mittal

 

Florange: Montebourg estime que le

Le ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg, le 27 septembre 2012 à Florange

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Un "bras de fer" a commencé avec ArcelorMittal autour de l'avenir de l'aciérie de Florange (Moselle), a estimé jeudi Arnaud Montebourg, précisant que le groupe avait fait une première "concession" en acceptant une éventuelle reprise de certaines activités du site.

 

"Nous sommes aujourd'hui dans un bras de fer qui commence et nous allons le mener ensemble", a déclaré le ministre du Redressement productif devant des salariés. "Mittal a fait la première concession qui consiste aujourd'hui à accepter une reprise (à Florange, ndlr), là où ailleurs, dans d'autres sites, il la refuse", a-t-il souligné.

 

Le gouvernement a "répété, martelé, rappelé" qu'il souhaitait le redémarrage des deux haut fourneaux de Florange à l'arrêt depuis 14 mois, et "à l'évidence, il ne vous a pas échappé que ce souhait n'était nullement partagé par les actionnaires et la direction du groupe ArcelorMittal", a souligné le ministre sous les huées des salariés.

La direction d'ArcelorMittal dira lundi lors d'un CCE à Saint-Denis "ce qu'il a finalement décidé après ce mois de bras de fer, il en prendra seul la lourde responsabilité", a assuré le ministre.

 

Si la direction "décidait lundi de ne pas faire repartir les hauts fourneaux, le gouvernement a déjà donné instruction à ses mandataires (...) qu'ils se tiennent prêt à rechercher un opérateur industriel durable et sérieux et disposant d'un projet solide et réaliste".

Le gouvernement a deux exigences, a détaillé M. Montebourg. D'une part que les activités éventuellement abandonnées dans la filière "chaude" (production d'acier à partir de minerai de fer et de coke) puissent "faire l'objet d'une reprise par tout opérateur intéressé dans le monde". D'autre part que l'aciériste, s'il décide effectivement d'abandonner le "chaud", "investisse de façon significative et importante" sur la filière "froide".

 

"L'ensemble des montants que nous avons exigés s'élève à 150 millions (d'euros)", a-t-il précisé, évoquant des "investissements complémentaires de maintenance" pendant cinq ans.

 

Les syndicalistes reçus par M. Montebourg se sont dits "déçus", mais la CFDT a défendu le principe de la loi évoquée par M. Montebourg pour "organiser la reprise par voie de justice d'un site industriel viable". De leur côté la CGT et FO ont appelé à une nationalisation de l'usine.

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