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25 mai 2016 3 25 /05 /mai /2016 06:35

Algrange ordre du jour du CM du 25 05 2016 up du 25 05

Conseil municipal le 25/05/2016 avec beaucoup de point à l'ordre du jour.

1.) Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP.

Sous cet acronyme se cache le nouveau dispositif indemnitaire de référence qui va, d’ici fin 2016, remplacer la plupart des primes et indemnités existantes, sans perte de rémunération pour les agents concernés

Il s'agit donc d'un régime indemnitaire composé de deux primes : d’une part, une indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) , versée mensuellement, d’autre part, un complément indemnitaire annuel (CIA).

Celles-ci sont cumulatives mais diffèrent dans leur objet comme dans leurs modalités de versement.

Si on lit ce nouveau régime il se peut que la majorité municipale vote un texte dont la philosophie est celle que notre maire combat actuellement...

 

2.) Tableau des effectifs : Avancement de grade – Suppression et création de poste au 1er juillet 2016.

 


3.) Convention fourrière animale. Approbation du prix 2016.

comme chaque année, peu connu des Algrangeois.


4.) Budget 2016- Décisions Modificatives N°1.
5.) Budget 2016- Décisions Modificatives N°2.
6.) Budget 2016- Décisions Modificatives N°3.

point 4 à 6...attendons leur présentations en CM. Mais l'on revoi encore la rue de Londres, le boulodrome couvert etc

 


7.) Subventions aux associations 2016.

c'est le sujet le plus attendu par beaucoup d'associations.


8.) Présentation en non valeurs. Société PFISTER et Cie SAS.

j'avoue que j'attend le débat sur ce sujet.....et que cela va être un vrai moment de détente.

Nos élus vont débattre pour , écoutez bien...roulement de tambour....70 centimes.


9.) Festival Algrange Music live 2016.

le retour !!!! Je ne comprend pas, il avait été annoncé que l'association ACAS prenait tout en charge...ce n'est pas exact ?????


10.) Demande de subvention auprès de la Région au titre du « Fonds de soutien aux communes minières » - Aménagement qualitatif des voiries communales « Rue Wilson et Rue des Alliés ».
11.) Demande de subvention auprès de Département au titre de l’enveloppe AMITER 2015-2020 - Aménagement qualitatif des voiries communales « Rue Wilson et Rue des Alliés ».

point 11 et 12 logique quand on veut refaire des rues. Mais il serait intéressant que les élus connaissent déja quel est le projet global en terme d'aménagement....


12.) Vente de bois de chauffage : fixation du tarif.

Le bois c'est écologique...ça chauffe 2 fois...une fois quand on le coupe et une fois quand on le brûle :-)


13.) Règlement intérieur des Services Municipaux de la ville d’Algrange.

comme partout !


14.) Règlement hygiène et sécurité de la ville d'Algrange.

Ca c'est un incontournable.


15.) Règlement relatif à la mise à disposition des véhicules du parc automobile de la ville d’Algrange.

L'on peut utiliser les véhicules de la ville ????


16.) Convention de location du Foyer Socio-culturel.

Comme tous les ans


17.) Emplois Saisonniers –Validation des candidatures.

Qui sont les heureux élus


18.) Compromis de vente EPFL.

petit à petit l'aménagement du site "Sainte Barbe" avance. Mais pour y construire quoi ? lors des élections j'avais cru comprendre qu'un aménageur quasiment la truelle à la main était sur le coup....2 ans plus tard.....le ciment sur la truelle a dû sécher et l'aménageur se sublimer ! Mais bon, apparement un nouveau se pointe, avec ou sans la truelle à la main ?

en info complémentaire la fiche de la , trés récente,SCI Algrangeoise qui achéterai:

Dénomination NVP
SIREN 814 376 901
SIRET (siege) 81437690100017
N° de TVA Intracommunautaire
 
Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Forme juridique Société civile immobilière
Date immatriculation RCS 05-11-2015
Date de dernière mise à jour 17-12-2015
Tranche d'effectif 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12)
Capital social 1 000,00 €

 

19.) Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations.
20.) Remerciements.
21.) Informations diverses.

Algrange ordre du jour du CM du 25 05 2016 up du 25 05

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Published by Denis
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